Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/FOPDAC/POFEGTPN2005-2059
Statut : Caduque
OBJET : Concours pour la réalisation d'un DVD et d'affiches sur le thème " violences sexistes en milieu rural ". Cette note de service annule et remplace les notes de service DGER/FOPDAC/POFEGTP/N2005-2041 du 14 juin 2005 et DGER/FOPDAC/POFEGTP/N 2005-2045 du 30 juin 2005.
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RESUME : Concours pour la realisation d'un DVD et d'affiches sur le theme
DGER
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DGER/FOPDAC/POFEGTPN2005-2059 Publiée le 09-08-2005 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 11-08-2005.