Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/FOPDAC/POFEGTPN2005-2059


Statut : Caduque


OBJET : Concours pour la réalisation d'un DVD et d'affiches sur le thème " violences sexistes en milieu rural ". Cette note de service annule et remplace les notes de service DGER/FOPDAC/POFEGTP/N2005-2041 du 14 juin 2005 et DGER/FOPDAC/POFEGTP/N 2005-2045 du 30 juin 2005.

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RESUME : Concours pour la realisation d'un DVD et d'affiches sur le theme

DGER

DGER/FOPDAC/POFEGTPN2005-2059

Publiée le 09-08-2005


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 11-08-2005.