Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/MCSI/N2005-8290
du 14-12-2005
Statut : EnVigueur
OBJET : Police sanitaire de l'ESB
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RESUME : Police sanitaire de l'ESB
DGAL MAP/DGAL/DG
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Note de service DGAL/SDSPA/MCSI/N2005-8290 Publiée le 14-12-2005 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
05900 - Santé animale
Cette instruction est parue au sommaire du 15-12-2005.