Bulletin officiel


Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/MCSI/N2005-8290

du 14-12-2005

Statut : EnVigueur

OBJET : Police sanitaire de l'ESB

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RESUME : Police sanitaire de l'ESB

DGAL

MAP/DGAL/DG

Note de service

DGAL/SDSPA/MCSI/N2005-8290

Publiée le 14-12-2005

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

05900 - Santé animale

Cette instruction est parue au sommaire du 15-12-2005.