Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DPEI/SDEPA/C2005-4073
Statut : Caduque
OBJET : Circulaire abrogeant et remplaçant la circulaire DPEI-SPM-SDEPA-C2005-4060 du 10 octobre 2005 fixant les modalités d'accompagnement financier de la protection des élevages de porcs en plein air vis-à-vis du risque sanitaire représenté par la faune sauvage.
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RESUME : Circulaire abrogeant et remplaçant la circulaire DPEI-SPM-SDEPA-C2005-4060 du 10 octobre 2005 fixant les modalites d'accompagnement financier de la protection des elevages de porcs en plein air vis-a-vis du risque sanitaire represente par la faune sauvage.
DPEI
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DPEI/SDEPA/C2005-4073 Publiée le 20-12-2005 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
Abroge :
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Est abrogée par :
Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 22-12-2005.