Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DPEI/SDEPA/C2005-4060

Statut : Abrogee

OBJET : Modalités d'accompagnement financier de la protection des élevages de porcs en plein air vis-à-vis du risque sanitaire représenté par la faune sauvage

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RESUME : Modalites d'accompagnement financier de la protection des elevages de porcs en plein air vis-a-vis du risque sanitaire represente par la faune sauvage

DPEI

DPEI/SDEPA/C2005-4060

Publiée le 10-10-2005

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DPEI/SDEPA/C2005-4073

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DPEI	DPEI/SDEPA/C2005-4060 Publiée le 10-10-2005
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DPEI/SDEPA/C2005-4073 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 13-10-2005.

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