Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDRRCC/N2005-8297
du 20-12-2005
Statut : Abrogee
OBJET : Plan de contrôle de la contamination par les radionucléides - année 2006
(Télécharger le PDF (86ko))
RESUME : Plan de controle de la contamination par les radionucleides - annee 2006
DGAL MAP/DGAL/SDRRCC/BRAB
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Note de service DGAL/SDRRCC/N2005-8297 Publiée le 20-12-2005 |
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Date de fin de validité : 01-02-2007
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 22-12-2005.