OBJET : Influenza aviaire - Recensement des établissements détenant des oiseaux d'ornement - Renforcement des contrôles

(Télécharger le PDF (59ko))

RESUME : Influenza aviaire - Recensement des etablissements detenant des oiseaux d'ornement - Renforcement des controles

DGAL MAP/DGAl/SDSPA/BICMA	Note de service DGAL/SDSPA/N2005-8293 Publiée le 16-12-2005
Date de fin de validité : 31-12-2005	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :