Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/N2005-8293
du 16-12-2005
Statut : Caduque
OBJET : Influenza aviaire - Recensement des établissements détenant des oiseaux d'ornement - Renforcement des contrôles
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RESUME : Influenza aviaire - Recensement des etablissements detenant des oiseaux d'ornement - Renforcement des controles
DGAL MAP/DGAl/SDSPA/BICMA
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Note de service DGAL/SDSPA/N2005-8293 Publiée le 16-12-2005 |
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Date de fin de validité : 31-12-2005
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 22-12-2005.