Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGA/GESPER/N2005-1095
Statut : Caduque
OBJET : additif à la note de service DGA / GESPER / N2005-1058 - DGER / SDES / N2005-2007 du 9 février 2005 relative à la mobilité, au titre de la rentrée 2005, des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur agricole publics.
(Télécharger le PDF (14ko))
RESUME : additif a la note de service DGA / GESPER / N2005-1058 - DGER / SDES / N2005-2007 du 9 fevrier 2005 relative a la mobilite, au titre de la rentree 2005, des enseignants-chercheurs des etablissements d'enseignement superieur agricole publics.
DGA
|
DGA/GESPER/N2005-1095 Publiée le 02-03-2005 |
---|---|
|
Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 03-03-2005.