Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	DGER/SDEPC/N2005-2054
Statut : Abrogee
OBJET : définition des missions des techniciens des établissements publics de l'enseignement technique agricole (TEPETA) appartenant à la branche d'activité intitulée "technique de l'enseignement agricole" dans les établissements publics locaux et nationaux d'ens
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RESUME : definition des missions des techniciens des etablissements publics de l'enseignement technique agricole (TEPETA) appartenant a la branche d'activite intitulee
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		 DGER/SDEPC/N2005-2054 Publiée le 13-07-2005  | 
    
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		Diffusion : Tout public  | 
    
| Relations avec les autres instructions | |
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		 Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.  | 
    
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 14-07-2005.
		