OBJET : Modification de la circulaire DPEI/SPM/SDCPV/C2004-4011 du 13 février 2004 fixant les modalités d'attribution des aides de l'ODEADOM à l'acquisition de matériel végétal sain dans le secteur de l'horticulture de Guadeloupe et de Martinique.

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RESUME : Modification de la circulaire DPEI/SPM/SDCPV/C2004-4011 du 13 fevrier 2004 fixant les modalites d'attribution des aides de l'ODEADOM a l'acquisition de materiel vegetal sain dans le secteur de l'horticulture de Guadeloupe et de Martinique.

DPEI	DPEI/SPM/C2005-4004 Publiée le 17-01-2005
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :