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DGER/POFEGTP/N2005-2036

Statut : Abrogee

OBJET : correctif à la Note de service DGER/POFEGTP/N2005-2010 du 18/02/2005 relative à la procédure en vue de délivrance d'un diplôme ou d'un titre de l'enseignement technique professionnel par la validation des acquis de l'expérience (VAE)

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RESUME : correctif a la Note de service DGER/POFEGTP/N2005-2010 du 18/02/2005 relative a la procedure en vue de delivrance d'un diplome ou d'un titre de l'enseignement technique professionnel par la validation des acquis de l'experience (VAE)

DGER

DGER/POFEGTP/N2005-2036

Publiée le 18-05-2005

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGER/SDPFE/2014-388

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER	DGER/POFEGTP/N2005-2036 Publiée le 18-05-2005
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGER/SDPFE/2014-388 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 19-05-2005.