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Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGFAR/SDFB/N2005-5016
Statut : Caduque
OBJET : Synthèse des résultats de l'enquête statistique 2003-2004 sur la production et la vente de plants forestiers.
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RESUME : Synthese des resultats de l'enquete statistique 2003-2004 sur la production et la vente de plants forestiers.
DGFAR
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DGFAR/SDFB/N2005-5016 Publiée le 11-05-2005 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
02600 - Gestion durable des forêts publiques et privées
Cette instruction est parue au sommaire du 12-05-2005.