Bulletin officiel


Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/MCSI/SDSSA/N2005-8133

du 10-05-2005

Statut : Caduque

OBJET : Exportation de viandes de porc et de volailles vers la CHINE. Mission des experts chinois

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RESUME : Exportation de viandes de porc et de volailles vers la CHINE. Mission des experts chinois

DGAL

MAP/DGAL/MCSI/BEPT

Note de service

DGAL/MCSI/SDSSA/N2005-8133

Publiée le 10-05-2005

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 12-05-2005.