Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPFE/N2005-2067

Statut : Abrogee

OBJET : Procédure d'inscription aux examens de l'enseignement technique agricole pour les candidats isolés (libres ou individuels) et les candidats de la formation à distance ou d'établissements privés hors contrat

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RESUME : Procedure d'inscription aux examens de l'enseignement technique agricole pour les candidats isoles (libres ou individuels) et les candidats de la formation a distance ou d'etablissements prives hors contrat

DGER

DGER/SDPFE/N2005-2067

Publiée le 28-09-2005

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGER/SDPFE/2022-717

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER	DGER/SDPFE/N2005-2067 Publiée le 28-09-2005
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGER/SDPFE/2022-717 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
04100 - Examens et validation des acquis

Cette instruction est parue au sommaire du 29-09-2005.

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