Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	DGER/POFEGTP/N2005-2008
Statut : Caduque
OBJET : Directeurs régionaux de l'agriculture et de la forêt et directeurs de l'agriculture et de la forêt des départements d'outre-mer chargés, au titre d'autorité académique de l'organisation des examens de l'enseignement technique agricole pour la session 2005
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RESUME : Directeurs regionaux de l'agriculture et de la foret et directeurs de l'agriculture et de la foret des departements d'outre-mer charges, au titre d'autorite academique de l'organisation des examens de l'enseignement technique agricole pour la session 2005
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		 DGER/POFEGTP/N2005-2008 Publiée le 11-02-2005  | 
    
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		Diffusion : Tout public  | 
    
| Relations avec les autres instructions | |
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		 Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.  | 
    
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 17-02-2005.
		