Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGER

DGER/POFEGTP/N2005-2006 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Brevet de technicien supérieur agricole option "Production horticole" : instructions relatives à la formation en milieu professionnel et à l'évaluation certificative (épreuves terminales et contrôles en cours de formation).
DGER/SDES/N2005-2007 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mobilité, au titre de la rentrée 2005, des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur agricole publics.

DGAL

Note de service DGAL/SDSPA/N2005-8043 du 08-02-2005 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Arrêt des visites de mortalité en élevage effectuées par les vétérinaires sanitaires sur les bovins âgés de plus de 24 mois ; Arrêt de la participation financière de l'Etat aux euthanasies effectuées sur les bovins âgés de plus de 24 mois pour cause de ma
Note de service DGAL/SDSSA/MCSI/N2005-8042 du 08-02-2005 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Exportation de viandes fraîches, d'abats et de produits à base de viande de porc vers le Japon.
Note de service DGAL/SDSSA/N2005-8040 du 07-02-2005 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Conditions de l'inspection ante-mortem d'équidés importés de Roumanie en abattoirs d'animaux de boucherie.
Note de service DGAL/SDSSA/N2005-8041 du 07-02-2005 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Vidage des intestins de bovins
Note de service DGAL/SDSSA/N2005-8044 du 08-02-2005 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Notification des non-conformités à la DGAL.
Note de service DGAL/SDSSA/N2005-8045 du 10-02-2005 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Exportation de viandes fraîches, d'abats et de produits transformés à base de viandes de porc vers le Japon - liste d'établissements agréés.

DGA

DGA/GESPER/N2005-1049 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
procédure de dépôt des candidatures pour l'inscription sur la liste d'aptitude conduisant à une nomination en qualité de professeur certifié de l'enseignement agricole (PCEA) au titre de la rentrée scolaire 2005-2006
DGA/GESPER/N2005-1057 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures à l'office national interprofessionnel des viandes de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL) et à la direction des politiques économique et internationale
DGA/GESPER/N2005-1058 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mobilité, au titre de la rentrée 2005, des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur agricole publics.

SCOM

SCOM/DID/N2005-9501 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Transfert du fonds d'ouvrages anciens du ministère chargé de l'agriculture.