Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGA/GESPER/N2005-1057

Statut : Caduque

OBJET : Appel de candidatures à l'office national interprofessionnel des viandes de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL) et à la direction des politiques économique et internationale

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RESUME : Appel de candidatures a l'office national interprofessionnel des viandes de l'elevage et de l'aviculture (OFIVAL) et a la direction des politiques economique et internationale

DGA

DGA/GESPER/N2005-1057

Publiée le 08-02-2005

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGA	DGA/GESPER/N2005-1057 Publiée le 08-02-2005
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 10-02-2005.

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