Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDES/N2005-2007


Statut : Caduque


OBJET : Mobilité, au titre de la rentrée 2005, des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur agricole publics.

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RESUME : Mobilite, au titre de la rentree 2005, des enseignants-chercheurs des etablissements d'enseignement superieur agricole publics.

DGER

DGER/SDES/N2005-2007

Publiée le 09-02-2005


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 10-02-2005.