Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGA/GESPER/N2005-1067

Statut : Caduque

OBJET : Appel de candidatures à l'Agence Française pour le Développement et la Promotion de l'Agriculture Biologique (Agence Bio)

(Télécharger le PDF (75ko))

RESUME : Appel de candidatures a l'Agence Fran‡aise pour le Developpement et la Promotion de l'Agriculture Biologique (Agence Bio)

DGA

DGA/GESPER/N2005-1067

Publiée le 15-02-2005

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGA	DGA/GESPER/N2005-1067 Publiée le 15-02-2005
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 17-02-2005.

Agriculture.gouv.fr