Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDPFE/N2005-2062
Statut : Caduque
OBJET : Election des représentants des personnels et des étudiants au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire (CNESERAAV).
(Télécharger le PDF (67ko))
RESUME : Election des representants des personnels et des etudiants au Conseil national de l'enseignement superieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et veterinaire (CNESERAAV).
13.
|
DGER/SDPFE/N2005-2062 Publiée le 20-09-2005 |
---|---|
|
Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 22-09-2005.