Bulletin officiel


Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/N2005-8147

du 01-06-2005

Statut : Caduque

OBJET : Opération Interministérielle Vacances : Opération Alimentation Vacances 2005 et Opération Protection Animale Vacances 2005

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RESUME : Operation Interministerielle Vacances : Operation Alimentation Vacances 2005 et Operation Protection Animale Vacances 2005

DGAL

MAP/DGAL/SDSSA/BSDA

Note de service

DGAL/SDSSA/N2005-8147

Publiée le 30-05-2005

Date de fin de validité : 20-09-2005

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 02-06-2005.