Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDQPV/N2005-8153

du 30-05-2005
Statut : Abrogee

OBJET : Certification phytosanitaire à l'exportation

(Télécharger le PDF (206ko))

RESUME : Certification phytosanitaire a l'exportation.

DGAL

MAP/DGAL/SDQPV/BSV

Note de service

DGAL/SDQPV/N2005-8153

Publiée le 30-05-2005

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGAL/SDASEI/2016-390

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGAL MAP/DGAL/SDQPV/BSV	Note de service DGAL/SDQPV/N2005-8153 Publiée le 30-05-2005
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGAL/SDASEI/2016-390 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 02-06-2005.

Agriculture.gouv.fr

DGAL/SDQPV/N2005-8153

du 30-05-2005 Statut : Abrogee

du 30-05-2005
Statut : Abrogee