OBJET : Méthode de certification phytosanitaire à l'exportation

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RESUME : Pour préciser et harmoniser les pratiques des services dans le cadre de la certification à l'exportation, une révision de la méthode de certification phytosanitaire est définie dans cette instruction.

DGAL/SDASEI Bureau exportation pays tiers	Instruction technique DGAL/SDASEI/2016-390 Publiée le 07-05-2016
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : DGAL/SDQPV/N2005-8153 DGAL/SDASEI/N2011-8204 Modifie : Cette instruction est à diffusion limitée.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF
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