Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2005-8215

du 06-09-2005
Statut : EnVigueur

OBJET : Plan d'urgence Fièvre catarrhale ovine (FCO)

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RESUME : Plan d'urgence Fievre catarrhale ovine (FCO)

DGAL

MAP/DGAL/SDSPA/BSA

Note de service

DGAL/SDSPA/N2005-8215

Publiée le 06-09-2005

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGAL MAP/DGAL/SDSPA/BSA	Note de service DGAL/SDSPA/N2005-8215 Publiée le 06-09-2005
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
05900 - Santé animale

Cette instruction est parue au sommaire du 08-09-2005.

Agriculture.gouv.fr

DGAL/SDSPA/N2005-8215

du 06-09-2005 Statut : EnVigueur

du 06-09-2005
Statut : EnVigueur