Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/N2005-8214

du 06-09-2005
Statut : Abrogee


OBJET : Listes des abattoirs, ateliers de découpe et entrepôts français agréés pour exporter vers la Chine des viandes fraîches, abats, préparations de viandes crues et viandes séparées mécaniquement, de porc et de poulet.

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RESUME : Listes des abattoirs, ateliers de decoupe et entrepots fran‡ais agrees pour exporter vers la Chine des viandes fraiches, abats, preparations de viandes crues et viandes separees mecaniquement, de porc et de poulet.

DGAL

MAP/DGAL/SDSSA/BET

Note de service

DGAL/SDSSA/N2005-8214

Publiée le 06-09-2005


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 08-09-2005.