OBJET : Poseidom - mesures en faveur de la production de vanille verte dans les départements concerne français d'outre-mer - dispositif d'application, conditions d'exécution, procédures retenues et contrôles.

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RESUME : Poseidom - mesures en faveur de la production de vanille verte dans les departements concerne fran‡ais d'outre-mer - dispositif d'application, conditions d'execution, procedures retenues et controles.

DPEI	DPEI/SPM/SDCPV/C2005-4006 Publiée le 25-01-2005
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGPEI/SDCPV/C2007-4067 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
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