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DPEI/SPM/SDCPV/C2005-4006

Statut : Abrogee

OBJET : Poseidom - mesures en faveur de la production de vanille verte dans les départements concerne français d'outre-mer - dispositif d'application, conditions d'exécution, procédures retenues et contrôles.

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RESUME : Poseidom - mesures en faveur de la production de vanille verte dans les departements concerne fran‡ais d'outre-mer - dispositif d'application, conditions d'execution, procedures retenues et controles.

DPEI

DPEI/SPM/SDCPV/C2005-4006

Publiée le 25-01-2005

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGPEI/SDCPV/C2007-4067

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DPEI	DPEI/SPM/SDCPV/C2005-4006 Publiée le 25-01-2005
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGPEI/SDCPV/C2007-4067 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 27-01-2005.