Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGPEI/SDCPV/C2007-4067
Statut : Caduque
OBJET : POSEI : Mesures en faveur de la diversification des productions végétales, filières plantes aromatiques, à parfum et médicinales, action B2 du chapitre V du programme : actions en faveur des filières plantes aromatiques, à parfum et médicinales
RESUME : POSEI : Mesures en faveur de la diversification des productions vegetales, filieres plantes aromatiques, a parfum et medicinales, action B2 du chapitre V du programme : actions en faveur des filieres plantes aromatiques, a parfum et medicinales
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DGPEI
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DGPEI/SDCPV/C2007-4067 Publiée le 20-11-2007 |
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Diffusion : Tout public
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| Relations avec les autres instructions | |
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Abroge :
Cette instruction ne modifie aucune autre instruction. |
Est abrogée par : Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :