OBJET : POSEI : Mesures en faveur de la diversification des productions végétales, filières plantes aromatiques, à parfum et médicinales, action B2 du chapitre V du programme : actions en faveur des filières plantes aromatiques, à parfum et médicinales

(Télécharger le PDF (136ko))

RESUME : POSEI : Mesures en faveur de la diversification des productions vegetales, filieres plantes aromatiques, a parfum et medicinales, action B2 du chapitre V du programme : actions en faveur des filieres plantes aromatiques, a parfum et medicinales

DGPEI	DGPEI/SDCPV/C2007-4067 Publiée le 20-11-2007
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : DPEI/SPM/SDCPV/C2005-4006 DPEI/SPM/SDCPV/C2005-4007 Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGPAAT/SDPM/C2009-3121 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :