Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DPEI/SPM/SDCPV/C2005-4007
Statut : Abrogee
OBJET : Poseidom - mesures en faveur de la production d'huiles essentielles de géranium et de vétiver dans les départements français d'outre-mer - dispositif d'application, conditions d'exécution, procédures retenues et contrôles.
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RESUME : Poseidom - mesures en faveur de la production d'huiles essentielles de geranium et de vetiver dans les departements fran‡ais d'outre-mer - dispositif d'application, conditions d'execution, procedures retenues et controles.
DPEI
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DPEI/SPM/SDCPV/C2005-4007 Publiée le 25-01-2005 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Est abrogée par :
Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 27-01-2005.