Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGPAAT/SDPM/C2009-3121
Statut : Abrogee
OBJET : POSEI : Mesures en faveur de la diversification des productions végétales, filières plantes aromatiques, à parfum et médicinales, action B2 du chapitre V du programme : actions en faveur des filières plantes aromatiques, à parfum et médicinales
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RESUME : POSEI : Mesures en faveur de la diversification des productions vegetales, filieres plantes aromatiques, a parfum et medicinales, action B2 du chapitre V du programme : actions en faveur des filieres plantes aromatiques, a parfum et medicinales
DGPAAT
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DGPAAT/SDPM/C2009-3121 Publiée le 01-12-2009 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
Abroge :
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
01000 - Filière végétale
Cette instruction est parue au sommaire du 03-12-2009.