Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52

DGFAR

DGFAR/SDTE/N2005-5014 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Thèmes de contrôles prioritaires pour 2005 en matière de santé et de sécurité au travail

DGER

DGER/POFEGTP/N2005-2024 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités et calendrier d'élaboration des sujets d'épreuves écrites des examens de l'enseignement technique agricole pour la session 2006
DGER/SDEPC/N2006-2039 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Candidature personnel de direction, CNPR.

DGAL

Note de service DGAL/SDQPV/N2005-8096 du 04-04-2005 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InterneVisibilité limitée aux agents du ministère.
Manuel d'aide à la réalisation de l'évaluation des risques relatifs à l'utilisation des produits phytosanitaires par filière de production végétale.
Note de service DGAL/SDQPV/N2005-8101 du 05-04-2005 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Programme national de contrôle des résidus de pesticides dans les productions végétales pour l'année 2005.
Note de service DGAL/SDSSA/N2005-8102 du 05-04-2005 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Bilan de l'opération alimentation Fêtes de fin d'année 2004.

DPMA

DPMA/SDPM/SDA/C2005-9607 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Reconnaissance et contrôle des organisations de producteurs et des associations d'organisations de producteurs dans le secteur des pêches maritimes et de l'aquaculture et contrôle du respect de la reconnaissance

DGA