Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDQPV/N2005-8096
du 04-04-2005
Statut : EnVigueur
OBJET : Manuel d'aide à la réalisation de l'évaluation des risques relatifs à l'utilisation des produits phytosanitaires par filière de production végétale.
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RESUME : Manuel d'aide a la realisation de l'evaluation des risques relatifs a l'utilisation des produits phytosanitaires par filiere de production vegetale.
DGAL MAP/DGAL/SDQPV
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Note de service DGAL/SDQPV/N2005-8096 Publiée le 04-04-2005 |
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Diffusion : Interne |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 07-04-2005.