Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/FOPDAC/N2005-2071


Statut : Caduque


OBJET : Attribution de bourses d'échanges linguistiques pour les élèves de CAPA, BEPA, Seconde, 1ère et de Terminale (voyageant en groupe), issus d'une formation initiale scolaire dans les établissement agricole - Année scolaire -2005 - 2006

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RESUME : Attribution de bourses d'echanges linguistiques pour les eleves de CAPA, BEPA, Seconde, 1ere et de Terminale (voyageant en groupe), issus d'une formation initiale scolaire dans les etablissement agricole - Annee scolaire -2005 - 2006

DGER

DGER/FOPDAC/N2005-2071

Publiée le 04-10-2005

Date de fin de validité : 04-04-2005

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 06-10-2005.