Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDEPC/N2005-2076
Statut : Caduque
OBJET : Demandes de principe des personnels de l'enseignement public agricole technique et supérieur pour la rentrée scolaire 2006
(Télécharger le PDF (17ko))
RESUME : Demandes de principe des personnels de l'enseignement public agricole technique et superieur pour la rentree scolaire 2006
DGER
|
DGER/SDEPC/N2005-2076 Publiée le 11-10-2005 |
---|---|
Date de fin de validité : 21-10-2005
|
Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 13-10-2005.