Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPFE/N2005-2079

Statut : Abrogee

OBJET : Correctif à la note de service DGER/SDPFE/N2005-2061 du 13 septembre 2005 relative aux modalités d'inscription aux examens de l'enseignement technique agricole

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RESUME : Correctif a la note de service DGER/SDPFE/N2005-2061 du 13 septembre 2005 relative aux modalites d'inscription aux examens de l'enseignement technique agricole

DGER

DGER/SDPFE/N2005-2079

Publiée le 12-10-2005

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER	DGER/SDPFE/N2005-2079 Publiée le 12-10-2005
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 13-10-2005.

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