Sommaire n° 23 du 26-05-2005 au 02-06-2005
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DPEI/SRI/SDAE/N2005-4001
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Prévention de l'apurement au sein du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
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CAB/COPERCI/N2005-0003
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Seuil applicable en matière d'avis préalable du COPERCI sur les attributions de subventions
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DGFAR/SDEA/C2005-5024
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
CPER " animation biologique "
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DGFAR/SDFB/C2005-5026
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Financement des investissements forestiers dans les forêts domaniales sinistrées en décembre 1999 - Programme de travaux 2005.
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DGFAR/SDPS/C2005-5027
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Relations de sécurité sociale entre la France et le Gabon. Modalités d'application de l'avenant n° 1 à l'Accord du 2 octobre 1980. Circulaire DSS/DACI/ n°218 du 3 mai 2005.
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DGER/POFEGTP/N2005-2040
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Programme de l'épreuve E5 des baccalauréats technologiques STAE et STPA et indications bibliographiques pour la discipline Histoire pour les sessions d'examen 2006, 2007 et 2008
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DGER/SDRD/N2005-2039
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Nouvelles modalités de partenariat Recherche - Développement - Formation : unités mixtes technologiques et réseaux mixtes thématiques
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Note de service DGAL/SDQPV/N2005-8153
du 30-05-2005
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Certification phytosanitaire à l'exportation
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Note de service DGAL/SDSPA/N2005-8150
du 30-05-2005
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Laboratoires agréés pour la réalisation des épreuves sérologiques de recherche de la fièvre catarrhale du mouton.
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Note de service DGAL/SDSSA/N2005-8147
du 01-06-2005
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Opération Interministérielle Vacances : Opération Alimentation Vacances 2005 et Opération Protection Animale Vacances 2005
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Note de service DGAL/SDSSA/N2005-8148
du 30-05-2005
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Liste des établissement agréés pour l'exportation de produits carnés vers le Canada.
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DPMA/SDPM/C2005-9610
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Programme annuel de contrôle des pêches maritimes et des produits de la pêche pour l'année 2005.
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SG/DAFL/SDFA/C2005-1508
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Gestion du Fonds d'allègement des charges (FAC) sous enveloppe de droits à engager.
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SG/SRH/SDDPRS/N2005-1184
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Préparation au concours interne d'accès à l'Ecole nationale d'administration (ENA) - candidatures au cycle de préparation
Décision du 23/05/2005