Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDQPV/N2005-8219
du 13-09-2005
Statut : Caduque
OBJET : mise en oeuvre de traitements par voie aérienne pour des motifs de protection de la santé publique contre les chenilles processionnaires du pin et du chêne et les chenilles de bombyx-cul brun
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RESUME : mise en œuvre de traitements par voie aerienne pour des motifs de protection de la sante publique contre les chenilles processionnaires du pin et du chene et les chenilles de bombyx-cul brun
DGAL MAP/DGAL/SDQPV/BBE
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Note de service DGAL/SDQPV/N2005-8219 Publiée le 13-09-2005 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 15-09-2005.