Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDQPV/N2005-8219

du 13-09-2005
Statut : Caduque


OBJET : mise en oeuvre de traitements par voie aérienne pour des motifs de protection de la santé publique contre les chenilles processionnaires du pin et du chêne et les chenilles de bombyx-cul brun

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RESUME : mise en œuvre de traitements par voie aerienne pour des motifs de protection de la sante publique contre les chenilles processionnaires du pin et du chene et les chenilles de bombyx-cul brun

DGAL

MAP/DGAL/SDQPV/BBE

Note de service

DGAL/SDQPV/N2005-8219

Publiée le 13-09-2005


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 15-09-2005.