Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SRH/GESPER/N2005-1334

Statut : Caduque

OBJET : Promotions de corps et de grade pour les agents détachés de l'Education Nationale. Accès au corps des agrégés.

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RESUME : Promotions de corps et de grade pour les agents detaches de l'Education Nationale. Acces au corps des agreges.

SG/SRH

SG/SRH/GESPER/N2005-1334

Publiée le 29-12-2005

Date de fin de validité : 27-01-2006

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

SG/SRH	SG/SRH/GESPER/N2005-1334 Publiée le 29-12-2005
Date de fin de validité : 27-01-2006	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 29-12-2005.

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