Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
SG/SRH/GESPER/N2005-1335
Statut : Caduque
OBJET : Avancement de grade des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive et des professeurs d'enseignement général de collège
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RESUME : Avancement de grade des charges d'enseignement d'education physique et sportive et des professeurs d'enseignement general de college
SG/SRH
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SG/SRH/GESPER/N2005-1335 Publiée le 29-12-2005 |
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Date de fin de validité : 27-01-2006
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 29-12-2005.