Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDRRCC/SDSSA/N2005-8300
du 28-12-2005
Statut : Abrogee
OBJET : Plan de contrôle et plan de surveillance des phycotoxines et des résidus chimiques dans les mollusques bivalves vivants - 2006
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RESUME : Plan de surveillance des phycotoxines et des contaminants chimiques dans les mollusques bivalves vivants - 2006
DGAL MAP/DGAL/DG
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Note de service DGAL/SDRRCC/SDSSA/N2005-8300 Publiée le 28-12-2005 |
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Date de fin de validité : 01-03-2007
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 29-12-2005.