Bulletin officiel

Actions d’animation relatives aux mesures agroenvironnementales et climatiques (MAEC) et à l’agriculture biologique pour la période 2023-2027

Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Rasteau », homologué par l'arrêté du 11 janvier 2024 (AGRT2328906A)

Texte de référence : Arrêté du 11 janvier 2024 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Rasteau » (AGRT2328906A)

Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Côtes d'Auvergne », homologué par arrêté du 11 janvier 2024 (AGRT2329963A)

Texte de référence : Arrêté du 11 janvier 2024 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Côtes d'Auvergne » (AGRT2329963A)

Cahier des charges des appellations d'origine contrôlées « Savennières » homologué par l'arrêté du 12 janvier 2024 publié au JORF du 22 janvier 2024

Texte de référence : Arrêté du 12 janvier 2024 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Savennières »

Cahier des charges des appellations d'origine contrôlées « Anjou », « Cabernet d'Anjou » et « Rosé d'Anjou » homologué par arrêté du 12 janvier 2024 publié au JORF du 21 janvier 2024

Texte de référence : Arrêté du 12 janvier 2024 homologuant le cahier des charges des appellations d'origine contrôlées « Anjou », « Cabernet d'Anjou » et « Rosé d'Anjou »

Cahier des charges des appellations d'origine contrôlées « Anjou Villages » homologué par arrêté du 12 janvier 2024 publié au JORF du 22 janvier 2024

Texte de référence : Arrêté du 12 janvier 2024 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Anjou Villages »

Cahier des charges des appellations d'origine contrôlées « Saumur » homologué par arrêté du 12 janvier 2024 publié au JORF du 22 janvier 2024

Texte de référence : Arrêté du 12 janvier 2024 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Saumur »

Cahier des charges des appellations d'origine contrôlées « Saumur-Champigny » homologué par arrêté du 12 janvier 2024 publié au JORF du 22 janvier 2024

Texte de référence : Arrêté du 12 janvier 2024 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Saumur-Champigny »

Cahier des charges des appellations d'origine contrôlées « Crémant de Loire » homologué par arrêté du 12 janvier 2024 publié au JORF du 22 janvier 2024

Texte de référence : Arrêté du 12 janvier 2024 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Crémant de Loire »

Avis portant extension d'un accord interprofessionnel conclu dans le cadre de l'Union Nationale Interprofessionnelle Cidricole (UNICID) et portant sur les cotisations interprofessionnelles pour les campagnes 2023-2024 à 2025-2026 (AGRT2326075A)

Texte de référence : Arrêté du 24 octobre 2023 relatif aux dispositions de l'accord interprofessionnel de campagne 2023-2026 conclu dans le cadre de l'Union nationale interprofessionnelle cidricole (UNICID) et portant sur les cotisations (AGRT2326075A)

Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Coteaux Bourguignons » homologué par l’arrêté du 12 janvier 2024 publié au JORF du 24 janvier 2024

Texte de référence : Arrêté du 12 janvier 2024 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux bourguignons »

Cahier des charges des appellations d'origine contrôlées « Anjou-Coteaux de la Loire » homologué par arrêté du 12 janvier 2024 publié au JORF du 24 janvier 2024

Texte de référence : Arrêté du 12 janvier 2024 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Anjou-Coteaux de la Loire »

Cahier des charges des appellations d'origine contrôlées « Coteaux de l'Aubance » homologué par arrêté du 12 janvier 2024 publié au JORF du 24 janvier 2024

Texte de référence : Arrêté du 12 janvier 2024 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux de l'Aubance »

Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « COTEAUX DU LAYON », homologué par arrêté du 12 janvier 2024 (AGRT2333670A)

Texte de référence : Arrêté du 12 janvier 2024 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux du Layon »

Cahier des charges des appellations d'origine contrôlées « Coteaux de Saumur » homologué par arrêté du 12 janvier 2024 publié au JORF du 24 janvier 2024

Texte de référence : Arrêté du 12 janvier 2024 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux de Saumur »

Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « ROSE DE LOIRE », homologué par arrêté du 12 janvier 2024 (AGRT2333701A)

Texte de référence : Arrêté du 12 janvier 2024 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Rosé de Loire »

Programme portant mesures spécifiques dans les domaines de l'agriculture en faveur des régions ultrapériphériques - POSEI France 2024 (Tomes 1 à 5)

Programme portant mesures spécifiques dans le domaine de l'agriculture en faveur des régions Ultrapériphériques

POST-BREXIT / EXPORT ROYAUME-UNI: information et consignes pour la certification (phyto)sanitaire à compter du 31 janvier 2024

Plans de surveillance et de contrôle de la chlordécone dans les denrées végétales destinées à l'alimentation humaine ou animale et dans les denrées animales destinées à l'alimentation humaine en Martinique et Guadeloupe pour 2024

Méthode officielle d'analyse M-GEVES/SV/MO/008 relative à la détection de Plasmopara halstedii sur semences de Tournesol par PCR en temps réel.

Bilan d'étape sur la mise en œuvre du dispositif de certificats d'économie de produits phytopharmaceutiques - Année 2022

Note de gestion relative à la campagne des entretiens professionnels et de formation des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts (IPEF) relevant des MTECT-MTE-Mer et du MASA, au titre de l’année 2023.

2ème campagne fil de l’eau – Janvier 2024 – Publication 15 jours

2ème campagne fil de l’eau – janvier 2024 – Publication 1 mois

Appel à candidatures - Mobilité fil de l'eau_Opérateurs (ASP, FAM, INAO, CL, ONF) 20 postes plus 1 poste à la DGAMPA et 1 poste de MAD auprès de l'agence Erasmus+ France

Etablissement, au titre de l’année 2024, d’une liste d’aptitude exceptionnelle pour l’accès au corps des professeurs de l’enseignement supérieur agricole.

Organisation du tour extérieur des administrateurs de l’État (TEAE) pour les agents relevant du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire (MASA) – session 2024.

Arrêté portant promotion au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre de l'année 2024

Rectification de la note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2024-18 du 10/01/2024 relative à « 1e campagne fil de l’eau – Janvier 2024 – Publication 1 mois »

Décision du 19 janvier 2024 portant délégation de signature n° 2024/06/PDG - DR Bretagne-Pays de la Loire

Décision du 19 janvier 2024 portant délégation de signature n° 2024/07/PDG - DR Occitanie

Décision du 23 janvier 2024 n°2024/13/PDG - DR Hauts de France

Décision de la Directrice générale de FranceAgriMer N° INTV-SIIF-2024-10 du 23 janvier 2024 relative à la mise en œuvre par FranceAgriMer d’un appel à projets de recherche et de développement concernant la lutte contre les dépérissements du vignoble pour l’année 2024.

Décision FranceAgriMer/ST/2024/01 portant délégation de signature de la directrice générale au préfet de la région Hauts-de-France