Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014


Sommaire n° 43 du 17-10-2024 au 24-10-2024

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  • Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises
  • Direction générale de l'enseignement et de la recherche
  • Direction générale de l'alimentation
  • Service des ressources humaines
    • Arrêté du 24-10-2024

      Arrêté du 24 octobre 2024 portant inscription sur la liste d'aptitude AAE au titre de l'année 2024

    • Arrêté du 24-10-2024

      Arrêté du 24 octobre 2024 portant inscription sur la liste d'aptitude IAE au titre de l'année 2024

    • Arrêté du 24-10-2024

      Arrêté du 24 octobre 2024 portant inscription sur la liste d'aptitude IE au titre de l'année 2024

    • Arrêté du 24-10-2024

      Arrêté du 24 octobre 2024 portant inscription sur la liste d'aptitude IR au titre de l'année 2024

    • Arrêté du 24-10-2024

      Arrêté du 24 octobre 2024 portant inscription sur la liste d'aptitude TFR au titre de l'année 2024

    • Arrêté du 24-10-2024

      Arrêté du 24 octobre 2024 portant inscription sur la liste d'aptitude SA au titre de l'année 2024

    • Arrêté du 24-10-2024

      Arrêté du 24 octobre 2024 portant inscription sur la liste d'aptitude TS au titre de l'année 2024

  • Agence de services et de paiement
    • Décision du 21-10-2024

      Décision du 21 octobre 2024 n°2024/92/PDG portant délégation de signature

  • FranceAgriMer
    • Décision du 21-10-2024

      Décision de la Directrice générale de FranceAgriMer n° INTV-SIIF-2024-98 du 21 octobre 2024 relative à la mise en œuvre par FranceAgriMer du dispositif « Structuration de filières - PAM » dans le cadre du fonds en faveur de la souveraineté et des transitions.

    • Décision du 21-10-2024

      Décision de la Directrice générale de FranceAgriMer n° INTV-SIIF-2024-95 du 21 octobre 2024 relative à la mise en œuvre par FranceAgriMer d’une aide au génotypage des ovins et des caprins pour l’année 2025.

    • Décision du 21-10-2024

      Décision de la Directrice générale de FranceAgriMer n° INTV-SIIF-2024-99 du 21 octobre 2024 relative à la mise en œuvre par FranceAgriMer du dispositif « Guichet maturation des démarches territoriales en vue de leur labellisation AARC (aires agricoles de résilience climatique) » relatif au plan « agriculture climat Méditerranée » (PAM), dans le cadre de la planification écologique. Ce guichet concerne les projets de création d’AARC amenés à être déposés dans le cadre des appels à manifestation d’intérêt (AMI) lancés par les DRAAF en vue de la labellisation AARC.

    • Décision du 21-10-2024

      Décision de la Directrice générale de FranceAgriMer n° INTV-SIIF-2024-100 du 21 octobre 2024 modifiant la décision n° INTV-SIIF-2024-035 relative à la mise en œuvre par FranceAgriMer du dispositif « projets territoriaux » dans le cadre du fonds en faveur de la souveraineté et des transitions. Modification de l’enveloppe budgétaire.

    • Décision du 21-10-2024

      Décision de la Directrice générale de FranceAgriMer n° INTV-SIIF-2024-101 du 21 octobre 2024 modifiant la décision n° INTV-SIIF-2024-036 relative à la mise en œuvre par FranceAgriMer du dispositif « maturation des projets territoriaux » dans le cadre de la planification écologique. Ajout de la prise en compte de la possibilité de dépôt de projet dans l’AAP structuration de filières du Plan Méditerranée.

    • Décision du 21-10-2024

      Décision de la Directrice générale de FranceAgriMer n° INTV-SIIF-2024-93 du 21 octobre 2024 modifiant la décision INTV-SIIF-2024-16 portant mise en œuvre par FranceAgriMer d’une aide visant à financer des projets lancés dans le cadre du déploiement du plan « anticipation du retrait des substances actives & développement de techniques alternatives de protection des cultures ».

  • Office de développement de l’économie agricole d’Outre-mer
    • Décision du 24-10-2024

      Décision technique ODEADOM 2024-GC08 du 21 octobre 2024 relative à la mise en oeuvre de la reconversion partielle de la mesure POSEI filière banane.

  • Délégation à l'encadrement supérieur
    • Note de mobilité SG/DES/2024-592 du 21-10-2024 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.

      Vacances d'emplois : - d'un directeur départemental de la direction départementale des territoires (DDT) de la Côte-d'Or. - d'un directeur départemental de la direction départementale des territoires (DDT) de la Haute-Savoie.

    • Note de mobilité SG/DES/2024-593 du 19-10-2024 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.

      Vacance d'emploi de directeur départemental adjoint de la direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations - DD(ETS)PP de la Lozère