Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/DES/2024-592

du 21-10-2024
Statut : Caduque


OBJET : Vacances d'emplois : - d'un directeur départemental de la direction départementale des territoires (DDT) de la Côte-d'Or. - d'un directeur départemental de la direction départementale des territoires (DDT) de la Haute-Savoie.

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RESUME :

SG/DES

Note de mobilité

SG/DES/2024-592

Publiée le 23-10-2024

Date de fin de validité : 19-11-2024
date limite de réponse : 19-11-2024

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :  DRAAF  DAAF  DD(ETS)PP  DDT(M)

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
10030 - Postes ouverts

Cette instruction est parue au sommaire du 24-10-2024.