Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014


Sommaire n° 23 du 30-05-2024 au 06-06-2024

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  • Direction générale de l'enseignement et de la recherche
    • Décision du 06-06-2024

      Arrêté du 6 juin 2024 portant nomination au conseil scientifique de l'Ecole nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l'alimentation, Nantes-Atlantique (ONIRIS)

    • Décision du 03-06-2024

      Décision du 3 juin 2024 de prolongation de l'agrément de 19 réseaux mixtes technologiques

    • Arrêté du 03-06-2024

      Arrêté du 3 juin 2024 portant prolongatoin des programmes de développement agricole et rural des réseaux mixtes technologiques agréés dans le cadre de l'appel à propositions de 2018

  • Direction générale de l'alimentation
  • Service des ressources humaines
  • Agence de services et de paiement
    • Décision du 31-05-2024

      Décision du 31 mai 2024 n°2024/56/PDG portant délégation de signature

  • FranceAgriMer
    • Délégation de signature du 05-06-2024

      Décision N° FranceAgriMer/SG/2024-03 du 5 juin 2024 relative aux délégations de signature des agents du Secrétariat général

    • Décision du 04-06-2024

      Décision de la directrice générale de FranceAgriMer n° INTV-SIIF-2024-26 du 4 juin 2024 relative à la mise en œuvre d’une aide à l’investissement pour des serres contribuant à la transition agro-écologique dans le cadre de la planification écologique

    • Décision du 04-06-2024

      Décision de la directrice générale de FranceAgriMer n° INTV-SIIF-2024-30 du 4 juin 2024 relative à la mise en œuvre d’une aide à l’investissement pour du matériel d’agroéquipement des vergers dans le cadre de la planification écologique

    • Décision du 04-06-2024

      Décision de la directrice générale de FranceAgriMer n° INTV-SIIF-2024-29 du 4 juin 2024 relative à la mise en œuvre d’une aide à l’investissement dans des matériels pour les fruits et légumes

    • Décision du 05-06-2024

      Décision de la directrice générale de FranceAgriMer n° INTV-POP-2024-056 du 5 juin 2024 relative à la mise en œuvre par FranceAgriMer d’un programme d’information dans les Etats membres concernant les vins de l’Union européenne pour la programmation 2023 à 2027 en application de l’article 58 du règlement (UE) 2021/2115. Ouverture d’un appel à projet pour la période 2024-2025, pour des opérations d’information en marché intérieur à réaliser du 01/08/2024 au 31/07/2025

  • Office de développement de l’économie agricole d’Outre-mer
    • Décision du 04-06-2024

      DECISION TECHNIQUE DIVA 2024/01 définissant les modalités d’application et d’exécution des mesures « POSEI en faveur de productions de diversification végétales »

    • Décision du 04-06-2024

      DECISION DIVA 2024/02 fixant la liste des produits éligibles dans le cadre de la mesure POSEI en faveur des productions de diversification – Guyane – Guadeloupe – Martiniqu – Réunion – Campagne 2024