OBJET : Enquête nationale sur les flux d'équidés exportés à destination des pays tiers pour l'année 2023.

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RESUME : L'observatoire économique et social du cheval de l’IFCE doit collecter et valoriser les données sur les flux d'équidés exportés depuis le territoire français à destination des pays tiers et échangés avec les États membres et ainsi mettre à jour la base de données SIRE. Ainsi, chaque année, une enquête nationale sur les flux d’équidés exportés à destination des pays tiers est mise en place.

DGAL/SDEIGIR Bureau des Exportations vers les Pays Tiers	Note de service DGAL/SDEIGIR/2024-312 Publiée le 04-06-2024
Date de fin de validité : 24-06-2024 date limite de réponse : 24-06-2024	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : DGAL/SDEIGIR/2023-671 Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

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