OBJET : EXPORT - Enquête nationale sur les flux d'équidés exportés à destination des pays tiers pour l'année 2024

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RESUME : L'observatoire économique et social du cheval de l’IFCE collecte et valorise les données sur les flux d'équidés exportés depuis le territoire français à destination des pays tiers et échangés avec les États membres et met à jour la base de données SIRE. Dans ce cadre, chaque année, une enquête nationale sur les flux d’équidés exportés à destination des pays tiers est mise en place.

DGAL/SDEIGIR Bureau des Exportations vers les Pays Tiers	Instruction technique DGAL/SDEIGIR/2025-402 Publiée le 26-06-2025
date limite de réponse : 18-07-2025	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : DGAL/SDEIGIR/2024-312 Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :  DRAAF