Mise en œuvre des nouveaux seuils d’obligation de transparence appliqués aux aides d’État dans les secteurs agricole et forestier

Aide aux petits ruminants en Corse à partir de la campagne 2023

Élection des membres des chambres d'agriculture : de la constitution des listes électorales au vote

Organisation de la formation des agents chargés de l'accompagnement des élèves en situation de handicap (AESH).

Modalités d’application des modifications apportées aux annexes des arrêtés du 30 juillet 2014 relatif à l’enregistrement des exploitations et des détenteurs et du 6 août 2013 relatif à l’identification des animaux de l’espèce bovine. Enregistrement et notifications des mouvements saisonniers pour les bovins.

Modalités d’application des modifications apportées à l’annexe modifiée version 1.20 du 30 juillet 2014 relatif à l’enregistrement des exploitations et des détenteurs définit la notion d’exploitation saisonnière. Cette note précise les modalités d’enregistrement des exploitations saisonnières et notifications des mouvements saisonniers pour les ovins et caprins en BDNI, en base locale et sur Ovinfos.

Vacances d'emplois de Directeurs interministériel et Directeurs interministériels adjoints (DDI) : - DDETSPP adjoint de la Haute-Corse - DDETSPP adjoint du Doubs - DDTM de la Gironde

Vacance d'un poste d'IGAPS à la MAPS Centre Sud-Ouest / site de Bordeaux. MAPS Centre Sud-Ouest – poste A5SGE00067 - poste vacant à partir du 01 octobre 2024 La présente note de service fait l’objet de la précision suivante : dépôt des candidatures jusqu’à la date du 22/08/2024 inclus.