Sommaire n° 30 du 18-07-2024 au 25-07-2024
-
Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises
-
Instruction technique DGPE/SDE/2024-441
du 23-07-2024
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Mise en œuvre des nouveaux seuils d’obligation de transparence appliqués aux aides d’État dans les secteurs agricole et forestier
-
Instruction technique DGPE/SDPAC/2024-430
du 17-07-2024
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Aide aux petits ruminants en Corse à partir de la campagne 2023
-
Instruction technique DGPE/SDPE/2024-431
du 16-07-2024
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Élection des membres des chambres d'agriculture : de la constitution des listes électorales au vote
-
Instruction technique DGPE/SDE/2024-441
du 23-07-2024
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
-
Direction générale de l'enseignement et de la recherche
-
Note de service DGER/SDEDC/2024-437
du 19-07-2024
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Organisation de la formation des agents chargés de l'accompagnement des élèves en situation de handicap (AESH).
-
Note de service DGER/SDEDC/2024-437
du 19-07-2024
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
-
Direction générale de l'alimentation
-
Instruction technique DGAL/SDSBEA/2024-432
du 18-07-2024
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Modalités d’application des modifications apportées aux annexes des arrêtés du 30 juillet 2014 relatif à l’enregistrement des exploitations et des détenteurs et du 6 août 2013 relatif à l’identification des animaux de l’espèce bovine. Enregistrement et notifications des mouvements saisonniers pour les bovins.
-
Instruction technique DGAL/SDSBEA/2024-434
du 18-07-2024
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Modalités d’application des modifications apportées à l’annexe modifiée version 1.20 du 30 juillet 2014 relatif à l’enregistrement des exploitations et des détenteurs définit la notion d’exploitation saisonnière. Cette note précise les modalités d’enregistrement des exploitations saisonnières et notifications des mouvements saisonniers pour les ovins et caprins en BDNI, en base locale et sur Ovinfos.
-
Instruction technique DGAL/SDSBEA/2024-432
du 18-07-2024
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
-
Délégation à l'encadrement supérieur
-
Note de mobilité SG/DES/2024-438
du 18-07-2024
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Vacances d'emplois de Directeurs interministériel et Directeurs interministériels adjoints (DDI) : - DDETSPP adjoint de la Haute-Corse - DDETSPP adjoint du Doubs - DDTM de la Gironde
-
Note de mobilité SG/DES/2024-439
du 22-07-2024
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Vacance d'un poste d'IGAPS à la MAPS Centre Sud-Ouest / site de Bordeaux. MAPS Centre Sud-Ouest – poste A5SGE00067 - poste vacant à partir du 01 octobre 2024 La présente note de service fait l’objet de la précision suivante : dépôt des candidatures jusqu’à la date du 22/08/2024 inclus.
-
Note de mobilité SG/DES/2024-438
du 18-07-2024
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.