Bulletin officiel

DGPAAT

• DGPAAT/SDEA/C2010-3002 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Addendum à la circulaire DGPAAT/SPA/SDEA/BSD/C2009-3125 du 7 décembre 2009 relative à l'aide aux ovins et l'aide aux caprins (AO / AC) pour la campagne 2010

DGER

• DGER/SDEDC/N2010-2003 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Mise en place, pour la rentrée scolaire 2010, des personnels de direction de CFA, CFPPA, exploitations agricoles, ateliers technologiques et responsables d'antenne.

• DGER/SDESR/N2010-2006 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Avis de vacance de l'emploi de directeur de l'École nationale vétérinaire de Toulouse.

• DGER/SDPOFE/C2010-2001 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.

  dispositif de vaccination des personnels dans les établissements d'enseignement agricole à compter de janvier 2010.

DGAL

• Note de service DGAL/SDSPA/N2010-8013 du 13-01-2010 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.

  Transport d'animaux vivants en conteneurs - dispositif adapté aux réseaux de messagerie express

• Note de service DGAL/SDSSA/N2010-8008 du 11-01-2010 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Nouvelles dispositions relatives aux marques de salubrité.