Bulletin officiel

DGPAAT

• DGPAAT/SDEA/C2010-3001 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Circulaire 2009 " mesures agroenvironnementales " pour la Corse et les DOM

DGAL

• Note de service DGAL/SDASEI/N2010-8004 du 06-01-2010 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. Limité sanitaireVisibilité limitée aux agents du programme 206. odre-service-actionodre-service-action

  Exp@don : ouverture de l'application au domaine phytosanitaire. Guide d'utilisation de l'extension phytosanitaire de l'application Exp@don

• Note de service DGAL/SDSPA/N2010-8001 du 05-01-2010 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Présentation des modifications de l'annexe de l'arrêté ministériel du 19 décembre 2005 relatif à l'identification des animaux des espèces ovine et caprine modifié par les arrêtés du 27 novembre 2009 et du 8 décembre 2009 - Version V3.

• Note de service DGAL/SDSPA/N2010-8006 du 07-01-2010 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. odre-service-actionodre-service-action

  Modalités de la surveillance 2009- 2010 de l'influenza aviaire chez les appelants utilisés pour la chasse au gibier d'eau en application de l'arrêté ministériel du 1er août 2006 fixant les mesures sanitaires concernant l'usage des appelants utilisés pour