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DGAL

Note de service DGAL/SDSSA/SDASEI/N2010-8024 du 26-01-2010 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
INDONESIE - Conditions d'agrément des établissements pour l'exportation de produits carnés et de produits laitiers destinés à l'alimentation humaine vers l'Indonésie.

SG/C2010-0101 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités d'acheminement des pièces justificatives de la dépense dans les régions où l'assignation des dépenses des services du MAAP et du MEEDDM est délocalisée

Arrêté du 21-01-2010

Arrêté du 21/01/2010

Arrêté du 04-01-2010

Arrêté du 04/01/2010

Arrêté du 18-01-2010

Arrêté du 18/01/2010

Décision du 07-01-2010

Décision 07/01/2010

Décision du 19-01-2010

Décision du 19/01/2010

Décision du 28-12-2009

Décision 28/12/2009

DGER
- DGER/MSSI/N2010-2010 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
  Cette note de service a pour objectif d'informer les équipes pédagogiques de l'organisation d'une session d'accompagnement à la mise en place du baccalauréat professionnel " Gestion des Milieux Naturels et de la faune" et d'en préciser les modalités.