Sommaire n° 6 du 28-01-2010 au 04-02-2010
Documents publiés au Bulletin Officiel
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CAB/MD/C2010-0002
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Responsabilité du chef d'établissement d'enseignement supérieur agricole et vétérinaire, en matière de sécurité nationale, dans le domaine de la protection du patrimoine scientifique et technique.
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CAB/MD/N2010-0001
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Organisation de la défense et de la sécurité nationale dans le secteur de compétence du ministère chargé de l'agriculture.
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CAB/N2010-0002
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Attributions de médailles pour les manifestations agricoles en 2010.
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DGPAAT/SDEA/C2010-3009
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
transfert des droits à paiement unique - campagne 2010
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DGPAAT/SDEA/C2010-3010
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
prime à l'abattage (PAB) pour la campagne 2010 (DOM uniquement)
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DGPAAT/SDEA/C2010-3012
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes (PMTVA) pour la campagne 2010
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DGER/MCG/N2010-2011
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
formation au module " budget de gestion " de Cocwinelle pour le calcul de coûts et la mise en place d'indicateurs financiers pour les EPLEFPA - 2ème année de mise en œuvre.
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DGER/SDEDC/N2010-2013
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
candidats déclarés aptes à exercer les fonctions de directeur de CFA et CFPPA au titre de la rentrée scolaire 2010.
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DGER/SDEDC/N2010-2014
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Candidats déclarés aptes à exercer les fonctions de directeur d'exploitation agricole et d'atelier technologique au titre de la rentrée scolaire 2010.
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DGER/SDEDC/N2010-2016
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Diffusion de l'arrêté du 24 novembre 2009 relatif au classement par catégorie des exploitations agricoles et des ateliers technologiques des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole et applicable à compter du 1er septembre 2009
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DGER/SDEDC/N2010-2017
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Additif à la note de service DGER/SDEDC/N2010-2008 du 20/01/2010 relative à la mise en place pour la rentrée scolaire 2010 des personnels enseignants et conseillers principaux d'éducation de l'enseignement technique agricole et sous statut agriculture de l'enseignement maritime.
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DGER/SDESR/SDPOFE/N2010-2012
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Campagne d'information sur les risques d'accidents du travail dus à un renversement de tracteur agricole ou forestier.
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Note de service DGAL/SDSSA/N2010-8032
du 02-02-2010
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
odre-service-actionodre-service-action
Mesures de lutte contre la cysticercose bovine en abattoir d'animaux de boucherie.
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Note de service DGAL/SDSSA/N2010-8034
du 04-02-2010
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Mise en oeuvre de l'arrêté ministériel du 22 décembre 2009 relatif à la lutte contre les infections à Salmonella dans les troupeaux de poulets de chair et de dindes d'engraissement
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Note de service DGAL/SDSSA/N2010-8035
du 04-02-2010
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Contrôles à destination : bilan 2008-2009
Arrêté du 28/01/2010
Arrêté du 25/01/2010
Arrêté du 22/12/2009
Arrêté du 25/01/2010
Documents publiés sur Nocia
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DGER
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DGER/MSSI/N2010-2015
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information des équipes pédagogiques sur l'organisation d'une session de formation concernant les outils de la détermination de la durée de vie microbiologique des aliments et d'en préciser les modalités de mise en oeuvre.
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DGER/MSSI/N2010-2015
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.