Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
CAB/MD/C2010-0002
Statut : Caduque
OBJET : Responsabilité du chef d'établissement d'enseignement supérieur agricole et vétérinaire, en matière de sécurité nationale, dans le domaine de la protection du patrimoine scientifique et technique.
(Télécharger le PDF (214ko))
RESUME : Responsabilite du chef d'etablissement d'enseignement superieur agricole et veterinaire, en matiere de securite nationale, dans le domaine de la protection du patrimoine scientifique et technique.
CAB
|
CAB/MD/C2010-0002 Publiée le 04-02-2010 |
---|---|
Date de fin de validité : 05-03-2010
|
Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 04-02-2010.